Exclusion de la responsabilité

1.Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne se porte pas garant de l’actualité, de la correction, de l’intégralité et de la qualité des informations proposées. Les exigences de responsabilité contre l’auteur sont toujours exclus, quand celles-ci se concernent aux préjudices matériaux ou idéaux, qui ont été provoquées par l’utilisation des information erronées ou incomplètes, dans la mesure ou aucune faute préméditée ou négligente existe de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter et d’effacer sans annonciation des parties de page ou même l’offre entière, ainsi que le droit de cesser partiellement ou définitivement la publication.  

2. Références et liens hypertexte
Dans le cas des références directes ou indirectes aux sites web étrangères («liens hypertexte»), qui sont en dehors du ressort de l’auteur, une obligation à la responsabilité entrerait en vigueur seulement si l’auteur en connaîtrait le contenu et lui serait possible d’empêcher l’utilisation dans le cas des contenus illégaux.
L’auteur déclare explicitement par la présente, qu’aucun contenu illégal était découvrable sur les sites web en référence au moment de la mise au disposition des informations. L’auteur n’a aucune influence sur l’organisation (actuelle ou future), sur le contenu ou sur la paternité des sites web connectées. Il se distancie explicitement par la présente du contenu des sites web connectées, qui ont été modifiées après la mise à disposition des informations. Cette constatation est valable pour tous les liens hypertexte et pour toutes les références, que l’auteur a mis dans sa propre offre Internet, ainsi que pour les inscriptions étrangères dans les livres de hôtes, dans les forums de débat et dans les listes de mailing, que l’auteur a installés. Seulement l’offreur de la site web, qu’on a proposée, est responsable pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour des préjudices, qui proviennent de l’utilisation ou de la non- utilisation  des pareilles informations et pas celui qui fait référence à une telle publication.

3. Droits d’auteur et droits d’identification
L’auteur veut prêter attention aux droits d’auteur des graphiques, des documents de ton, des séquences vidéo et des textes qu’il utilise dans toutes les publications, il veut utiliser les graphiques, les documents de ton, les séquences vidéo et les textes, qu’il a crées lui- même, ou il fait recours aux graphiques, aux documents de ton, aux séquences vidéo et aux textes, qui sont exempts de licence. Tous les signes de marque et tous les labels, qui sont dénommés sur les pages Internet et qui sont protégés dans le cas échéant par les droits d’autrui, sont soumis intégralement aux stipulations des droits d’identification respectivement valables et aux droits de possession des propriétaires respectivement enregistrés. La simple mention des signes de marque ne signifie pas, qu’ils ne sont pas protégés par les droits d’autrui! Le copyright pour les objets publiés, que l’auteur a crées lui- même, est réservé seulement à l’auteur des sites. Une reproduction ou une utilisation des pareilles graphiques, documents de ton, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisé sans l’accord explicite de l’auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où la possibilité de la saisie des données personnelles ou commerciales (adresses e- mail, noms, adresses) existe dans l’offre Internet, l’abandon de ces données de la part de l’usager est absolument facultative. L’exigence et le paiement de toutes les services offertes - tant que possible et exigeable – est loisible aussi sans la saisie des pareilles données, resp. sous indication des données rendues anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation des coordonnées, ainsi que des adresses, des numéros de téléphone, des numéros de fax et des adresses e-mail publiées dans les mentions d’impression ou dans des indications similaires, n’est pas autorisée pour l’émission des  informations, qu’on n’a pas sollicitées explicitement. Des mesures juridiques sont explicitement réservées contre les envoyeurs des spam- mails s’il y a une infraction contre cette interdiction.

5. Efficacité juridique de l’exclusion de la responsabilité
Cette exclusion de la responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre Internet, qui renvoie à cette page. Dans la mesure où des parties ou des énonciations isolées de ce texte ne correspondent pas,  ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement à la situation juridique valable, le contenu et la validité des autres parties du document restent intactes.